Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEROMETRE L'ANTI-BREDOUILLE
S.A.C.E.A. SARL

Numéro de dépôt :
94517296
Date de dépôt :
21/04/1994
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
21/04/2004

Présentation de la marque VEROMETRE L'ANTI-BREDOUILLE

Déposée le 21 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.C.E.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « VEROMETRE L'ANTI-BREDOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.C.E.A domicilié(e) La Maladrerie - BP5, 03500 Saint Pourçain sur Sioule - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 104 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD ALZAY - France.

La marque VEROMETRE L'ANTI-BREDOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEROMETRE L'ANTI-BREDOUILLE est expirée depuis le 21 avril 2004.

S.A.C.E.A a également déposé les autres marques suivantes : APPATONIC IL EST EPATANT CET APPAT , RESISTO VIF


S.A.C.E.A. SARL - La Maladrerie - BP5, 03500 Saint Pourçain sur Sioule - France - SIREN 332104975


GERARD ALZAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

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