Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPATONIC IL EST EPATANT CET APPAT
S.A.C.E.A.

Numéro de dépôt :
92407254
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
19/02/2002

Présentation de la marque APPATONIC IL EST EPATANT CET APPAT

Déposée le 19 février 1992 par S.A.C.E.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « APPATONIC IL EST EPATANT CET APPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est S.A.C.E.A., domicilié(e) La Maladrerie, 03500 Saint Pourçain sur Sioule - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard ALZAY - France.

La marque APPATONIC IL EST EPATANT CET APPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPATONIC IL EST EPATANT CET APPAT est expirée depuis le 19 février 2002.

S.A.C.E.A a également déposé les autres marques suivantes : RESISTO VIF , VEROMETRE L'ANTI-BREDOUILLE


S.A.C.E.A. - La Maladrerie, 03500 Saint Pourçain sur Sioule - France


Gérard ALZAY - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Produits agricoles, graines, animaux vivants, aliments pour les animaux, appats pour la pêche