Déposée le 26 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) S.A.C.B A CONSEIL D'ADMINISTRATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Grand Solage de Boulard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.C.B A CONSEIL D'ADMINISTRATION domicilié(e) 14130 Coquainvilliers - 14130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 334 693 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. O'R.S. domicilié(e) S. Social : , S.A.R.L. Capital V. 8000 Euros,76790 BÉNOUVILLE - 76790 - France.
La marque Grand Solage de Boulard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162715.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.C.B SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION - 14130 Coquainvilliers - 14130 - France - SIREN 351334693
F. O'R.S. - S. Social : , S.A.R.L. Capital V. 8000 Euros,76790 BÉNOUVILLE - 76790 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Compote de pommes. Confitures. Conserves de fruit. Crèmes. Fruits conservés dans l'alcool. Compotes de pommes. Salades de fruits Glaces alimentaires. Bonbons. Crèmes glacées. Sorbets. Gâteaux pâtisserie. Sucreries Boissons sans alcool. Jus de fruits. Jus de pommes. Préparation pour faire des liqueurs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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