Déposée le 26 juillet 1991 par S.A.C.A. S.p.A. (société italienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S.A.C.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est S.A.C.A. S.p.A. (société italienne), domicilié(e) Viale dei Partigiani 45, 14100 ASTI ITALIE - Italie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque S.A.C.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.C.A. est expirée depuis le 26 juillet 2001.
S.A.C.A. S.p.A. (société italienne) - Viale dei Partigiani 45, 14100 ASTI ITALIE - Italie
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits, y compris fruits confits et glacés;gelées et conserves de viande, de légumes, de poisson, de fruits;confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;produits sous vinaigre, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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