Déposée le 10 mai 1993 par la société S.A BROSSERIE JEANNE D'ARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JANETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-26 du 2 juillet 1993.
Le déposant est la société S.A BROSSERIE JEANNE D'ARC domicilié(e) 46 Rue Jacques Réattu BP 175 ZAC DE LA SOUDE, 13276 MARSEILLE CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 808 224 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GERARD LEZY BROSSERIE JEANNE D'ARC S.A - France.
La marque JANETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANETT est expirée depuis le 10 mai 2003.
S.A BROSSERIE JEANNE D'ARC - 46 Rue Jacques Réattu BP 175 ZAC DE LA SOUDE, 13276 MARSEILLE CEDEX 09 - France - SIREN 055808224
MONSIEUR GERARD LEZY BROSSERIE JEANNE D'ARC S.A - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43
Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26
Pinceaux et rouleaux à peindre Balais, brosses, éponges, matériel de nettoyage, paille de fer Cordes et ficelles Serpillières, torchons, chamoisines, tapis de cuisine et de salle de bains Tapis, paillassons, nattes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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