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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S A Bouché Pere et Fils
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CH DE VINCY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CH DE VINCY
S A Bouché Pere et Fils SA

Numéro de dépôt :
1460725
Date de dépôt :
20/01/1987
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
20/01/2017
CH DE VINCY de S A Bouché Pere et Fils

Présentation de la marque CH DE VINCY

Déposée le 20 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) S A Bouché Pere et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CH DE VINCY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S A Bouché Pere et Fils domicilié(e) 10 rue du General de Gaulle,51530 PIERRY (dossier no 2342932) - 51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 150 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA BOUCHE Père et Fils domicilié(e) 10 Rue du général de gaulle,51530 PIERRY (dossier no 2342932) - 51530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CH DE VINCY est expirée depuis le 20 janvier 2017.

S A Bouché Pere et Fils a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT DOULET


S A Bouché Pere et Fils SA - 10 rue du General de Gaulle,51530 PIERRY (dossier no 2342932) - 51530 - France - SIREN 097150387


SA BOUCHE Père et Fils - 10 Rue du général de gaulle,51530 PIERRY (dossier no 2342932) - 51530 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 2007 n°2342932 - Publication au BOPI 2007-06-04

Renouvellement sans limitation n°2083634 - Publication au BOPI 1997-11

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Vins de provenance franÇaise à savoir "CHAMPAGNE".