Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANOUSKA
S.A BISCUITS DUBOIS

Numéro de dépôt :
1362341
Date de dépôt :
26/06/1986
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
26/06/2006

Présentation de la marque ANOUSKA

Déposée le 26 juin 1986 par la société S.A BISCUITS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « ANOUSKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.A BISCUITS DUBOIS domicilié(e) 36-38 Avenue de la Prospective, 18025 BOURGES (dossier no 2069399) - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 740 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA BISCUITS DUBOIS domicilié(e) (dossier no 2069399) - France.

La marque ANOUSKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANOUSKA est expirée depuis le 26 juin 2006.


S.A BISCUITS DUBOIS - 36-38 Avenue de la Prospective, 18025 BOURGES (dossier no 2069399) - France - SIREN 583740560


SA BISCUITS DUBOIS - (dossier no 2069399) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 1996 n°2069399 - Publication au BOPI 1996-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Inscription le 8 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289919 - Publication au BOPI 1999-11-08

Biscuits et Gaufrettes.