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Marques déposées par la société S.A BESSERAT DE BELLEFON "B de B"
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CUVEE COLBERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE COLBERT
S.A BESSERAT DE BELLEFON "B de B"

Numéro de dépôt :
1242874
Date de dépôt :
28/07/1983
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
28/07/2003

Présentation de la marque CUVEE COLBERT

Déposée le 28 juillet 1983 par la société S.A BESSERAT DE BELLEFON "B de B" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CUVEE COLBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.A BESSERAT DE BELLEFON "B de B" domicilié(e) 19, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2021705) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 051 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2021705) - France.

La marque CUVEE COLBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE COLBERT est expirée depuis le 28 juillet 2003.


S.A BESSERAT DE BELLEFON "B de B" - 19, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2021705) - France - SIREN 380051318


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2021705) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 1993 n°2021705 - Publication au BOPI 1993-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200941 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination n°200940 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200939 - Publication au BOPI 1996-05-06

Vins de provenance française, à savoir CHAMPAGNE.