Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BOIS
Numéro de dépôt :
1644486
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1999
Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS
Déposée le 3 mai 1989 par S.A BATIK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOIS est expirée depuis le 3 mai 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29