Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILEGAL
S.A.B. VIVES ET FILS

Numéro de dépôt :
3240106
Date de dépôt :
30/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2013
ILEGAL de S.A.B. VIVES ET FILS

Présentation de la marque ILEGAL

Déposée le 30 juillet 2003 par la société S.A.B. VIVES ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ILEGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la société S.A.B. VIVES ET FILS domicilié(e) 26 Bis rue de Bessereix,23300 LA SOUTERRAINE - 23300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 997 350 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.B. VIVES ET FILS domicilié(e) 26 Bis Rue de Bessereix, B.P. 83,23300 LA SOUTERRAINE - 23300 - France.

La marque ILEGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILEGAL est expirée depuis le 30 juillet 2013.

S.A.B. VIVES ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LA FOIRE A 6 euros , BLUE TRADE , BLUE FASHION


S.A.B. VIVES ET FILS - 26 Bis rue de Bessereix,23300 LA SOUTERRAINE - 23300 - France - SIREN 997350194


S.A.B. VIVES ET FILS - 26 Bis Rue de Bessereix, B.P. 83,23300 LA SOUTERRAINE - 23300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) gants (habillement) ; foulards ; cravattes ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.