ROY
Présentation de la marque ROY
Déposée le 13 septembre 1978 par la Société Anonyme (SA) S.A.B.C. BRESSON ET RANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROY est expirée depuis le 13 septembre 1988.
S.A.B.C. BRESSON ET RANDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015