Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROY
S.A.B.C. BRESSON ET RANDE S.A.

Numéro de dépôt :
1066983
Date de dépôt :
13/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROY

Déposée le 13 septembre 1978 par la Société Anonyme (SA) S.A.B.C. BRESSON ET RANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.B.C. BRESSON ET RANDE domicilié(e) 30120 LE VIGAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROY est expirée depuis le 13 septembre 1988.

S.A.B.C. BRESSON ET RANDE a également déposé les autres marques suivantes : PROPORTIONNE DE GEORGES BRESSON , CREATION GEORGES BRESSON


S.A.B.C. BRESSON ET RANDE S.A. - 30120 LE VIGAN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015

Bas, collants et tous articles de bonneterie.