Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOEL
Numéro de dépôt :
1242143
Date de dépôt :
20/07/1983
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
20/07/1993
Présentation de la marque NOEL
Déposée le 20 juillet 1983 par S.A AU POULET NORMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242143.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEL est expirée depuis le 20 juillet 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01