Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PRIX D'UN FABRICANT, LA QUALITE D'UN ARTISAN
S.A ATELIERS DU GRAND FOUGERAY

Numéro de dépôt :
97659234
Date de dépôt :
09/01/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2007

Présentation de la marque LE PRIX D'UN FABRICANT, LA QUALITE D'UN ARTISAN

Déposée le 9 janvier 1997 par la société S.A ATELIERS DU GRAND FOUGERAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PRIX D'UN FABRICANT, LA QUALITE D'UN ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la société S.A ATELIERS DU GRAND FOUGERAY domicilié(e) Route de Messac, 35390 LE GRAND FOUGERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 530 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANIT PASSION Michel LE BIHAN - France.

La marque LE PRIX D'UN FABRICANT, LA QUALITE D'UN ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRIX D'UN FABRICANT, LA QUALITE D'UN ARTISAN est expirée depuis le 9 janvier 2007.


S.A ATELIERS DU GRAND FOUGERAY - Route de Messac, 35390 LE GRAND FOUGERAY - France - SIREN 333530640


GRANIT PASSION Michel LE BIHAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Tous ces produits étant fabriqués par un artisan. Meubles et produits en bois non compris dans d'autres classes à savoir: plateaux de tables, rayonnages, tiroirs. Tous ces produits étant fabriqués par un artisan. Traitement des matériaux, scierie, rabotage, traitement du bois, Ebénisterie. Tous ces services étant fournis par un artisan

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.