Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUADRATURE
Numéro de dépôt :
1319732
Date de dépôt :
06/08/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/1995
Présentation de la marque QUADRATURE
Déposée le 6 août 1985 par S.A). AGENCE ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUADRATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUADRATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°18076 - Publication au BOPI 1986-04