Déposée le 9 février 2000 par la Société Anonyme (SA) S.3.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S3A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-11 du 17 mars 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.3.A domicilié(e) Z.I. ENGACHIES, rue H. MATISSE, 32000 AUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 473 923 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.3.A. Sté AUSCITAINE d'Application de l'ALUMINIUM - France.
La marque S3A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006247.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S3A est expirée depuis le 9 février 2010.
S.3.A a également déposé les autres marques suivantes : BIANCA
S.3.A. SA - Z.I. ENGACHIES, rue H. MATISSE, 32000 AUCH - France - SIREN 391473923
S.3.A. Sté AUSCITAINE d'Application de l'ALUMINIUM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28
Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11
Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques. Transmission d'information par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux. (Internet).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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