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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S 13
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POIVRE BLEU
Marque expirée - Marque en non vigueur

POIVRE BLEU
S 13 SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1363558
Date de dépôt :
15/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2016
POIVRE BLEU de S 13

Présentation de la marque POIVRE BLEU

Déposée le 15 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) S 13 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POIVRE BLEU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S 13 domicilié(e) 29 AVENUE DE SAINT-MENET,13011 MARSEILLE (dossier no 2315268) - 13011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 998 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2315268) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POIVRE BLEU est expirée depuis le 15 juillet 2016.

S 13 a également déposé les autres marques suivantes : POIVRE BLANC , Poivre blanc , POIVRE BLANC , POIVRE ROSE , PIMENT ROUGE , POIVRE BLANC


S 13 SOCIETE ANONYME - 29 AVENUE DE SAINT-MENET,13011 MARSEILLE (dossier no 2315268) - 13011 - France - SIREN 328998737


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2315268) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 2006 n°2315268 - Publication au BOPI 2006-05-19

Renouvellement sans limitation n°2071457 - Publication au BOPI 1996-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663318 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 1 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663874 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Cuir et imitations du cuir, articles en cuir et imitations du cuir;peaux d'animaux;sacs, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.