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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S 13
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Poivre blanc
Marque expirée - Marque en non vigueur

Poivre blanc
S 13 SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
98748095
Date de dépôt :
02/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/09/2018

Présentation de la marque Poivre blanc

Déposée le 2 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) S 13 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Poivre blanc »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S 13 domicilié(e) 29 avenue de Saint Menet,13011 MARSEILLE (dossier no 2384451) - 13011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 998 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2384451) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 27 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Poivre blanc est expirée depuis le 2 septembre 2018.

S 13 a également déposé les autres marques suivantes : POIVRE BLANC , POIVRE BLANC , POIVRE ROSE , PIMENT ROUGE , POIVRE BLANC , POIVRE BLEU


S 13 SOCIETE ANONYME - 29 avenue de Saint Menet,13011 MARSEILLE (dossier no 2384451) - 13011 - France - SIREN 328998737


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2384451) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2008 n°2384451 - Publication au BOPI 2008-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663318 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 1 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663874 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].