Déposée le 27 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) S 13
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POIVRE BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S 13 domicilié(e) 29 Avenue de Saint-Menet, 13011 MARSEILLE (dossier no 2101452) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 998 737 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2101452) - France.
La marque POIVRE BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S 13 (S.A.) - 29 Avenue de Saint-Menet, 13011 MARSEILLE (dossier no 2101452) - France - SIREN 328998737
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2101452) - France
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1997 n°2101452 - Publication au BOPI 1997-11-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17
Papier, carton et produits en ces matières pour l'emballage, l'édition, la papeterie, le bureau, l'impression, l'instruction, la publicité, l'hygiène et le ménage;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques en feuilles pour l'emballage ou le conditionnement;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;cartes postales.Cuir et imitations du cuir, articles en cuir et imitations du cuir;peaux d'animaux;sacs, malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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