Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOMPACTOR
RYVES DEVELOPPEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3366288
Date de dépôt :
21/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/06/2015
KOMPACTOR de RYVES DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque KOMPACTOR

Déposée le 21 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RYVES DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « KOMPACTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RYVES DEVELOPPEMENT domicilié(e) Chemin Jean de La Fontaine,42120 LE COTEAU - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 436 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RYVES DEVELOPPEMENT domicilié(e) Chemin Jean de La Fontaine,42120 LE COTEAU - 42120 - France.

La marque KOMPACTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOMPACTOR est expirée depuis le 21 juin 2015.


RYVES DEVELOPPEMENT SARL - Chemin Jean de La Fontaine,42120 LE COTEAU - 42120 - France - SIREN 482436730


RYVES DEVELOPPEMENT - Chemin Jean de La Fontaine,42120 LE COTEAU - 42120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Machines-outils ; robots (machines) ; machines à air comprimé ; machines à capsuler ou à plomber les bouteilles ; broyeurs d'ordures ; broyeurs ménagers électriques ; broyeurs [machines ; compacteurs pour les détritus ; compresseurs [machines] ; empaquetage (machines pour l'–) ; ordures (broyeurs d'–) ; outils (machines- –) ; pompes à vide [machines] ; rince-bouteilles. Ustensiles et récipients non electriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; bouteilles ; poubelles ; broyeurs ménagers non électriques ; nettoyage (instruments de –) actionnés manuellement ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons. Bouchons de bouteilles ; bouchage (capsules de –) non métalliques ; bouteilles (bouchons de –) ; bouteilles (capsules de –) non métalliques ; bouteilles (fermetures de –) non métalliques ; capsules de bouchage non métalliques ; capsules de bouteilles [non métalliques] ; emballage (récipients d'–) en matières plastiques ; emballages pour bouteilles [en bois].

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.