Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL BEAUMONT
RYST Jacques FranÇois

Numéro de dépôt :
1697804
Date de dépôt :
12/06/1989
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
12/06/1999

Présentation de la marque PAUL BEAUMONT

Déposée le 12 juin 1989 par RYST Jacques FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « PAUL BEAUMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RYST Jacques FranÇois, domicilié(e) 36 Rue Jean Jaurès, 32100 Condom - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme RYST - France.

La marque PAUL BEAUMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL BEAUMONT est expirée depuis le 12 juin 1999.

RYST Jacques FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : OENOCLUB


RYST Jacques FranÇois - 36 Rue Jean Jaurès, 32100 Condom - France


Mme RYST - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

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