Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OENOCLUB
Numéro de dépôt :
1550756
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
08/09/1999
Présentation de la marque OENOCLUB
Déposée le 8 septembre 1989 par RYST JACQUES-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « OENOCLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OENOCLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOCLUB est expirée depuis le 8 septembre 1999.
RYST JACQUES-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09