Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RYOBI LTD. (société japonaise)

Numéro de dépôt :
1594790
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2000
Marque figurative de RYOBI LTD. (société japonaise

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mai 1990 par RYOBI LTD. (société japonaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RYOBI LTD. (société japonaise), domicilié(e) No. 762, Mesaki-Cho, Fuchu-Shi, Hiroshima-Ken JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594790.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mai 2000.

RYOBI LTD. (société japonaise a également déposé les autres marques suivantes : THE SILVER CLOUD , R RYOBI , THE LEVEL-RIGHT , LOCK'N CHAIN , FILTER-FLO , CASPRO , DIAMOND SHARPENER , THE LEVELER , LOCK'N LOCK , TORQUE FORCE


RYOBI LTD. (société japonaise) - No. 762, Mesaki-Cho, Fuchu-Shi, Hiroshima-Ken JAPON - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Matériaux de construction en métal coulé, dispositifs de fermeture de portes et leurs pièces, charnières pour sols, gonds de portes, poignées et serrures pour portes et fenêtres, ancres, enclumes, chaînes pour scies électriques articulées, clous et vis en métal.Machines à travailler le bois et le métal et leurs pièces, machines-outils et leurs pièces, machines à faÇonner électriques et petites machines électriques universelles pour le bois, le métal et les matériaux de construction;raboteuses électriques, scies électriques, perceuses électriques, marteaux perforateurs électriques, marteaux à béton électriques, tournevis électriques, mélangeurs électriques de résine, sableuses électriques, meuleuses électriques, polisseuses électriques, échoppeuses électriques, machines à ébarber électriques, scies articulées électriques, scies à découper électriques, scies sauteuses électriques, machines à rainer électriques, scies à courroie électriques, varlopes électriques, mortaiseuses à chaînes électriques, outils de menuiserie électriques non industriels, consistant en les machines ci-dessus et machines-outils, machines à faÇonner pneumatiques, et petites macdhines universelles pneumatiques pour le bois, le métal et les matériaux de construction;sableuses à disques pneumatiques, perforatrices pneumatiques à percussion, clouteuses pneumatiques, tournevis pneumatiques, meuleuses à disque pneumatiques et meuleuses droites, boulonneuses pneumatiques, sableuses pneumatiques, polisseuses pneumatiques, perceuses pneumatiques, taraudeuses pneumatiques, marteaux pneumatiques, pilons pneumatiques, leurs pièces et accessoires.Machines à imprimer, leurs pièces et accessoires;machines à composer, leurs pièces et accessoires;machines à fabriquer les plaques offset, appareils de reproduction. Articles de gymnastique et de sport y compris équipements pour la pêche (à l'exception des vêtements)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].