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Marques déposées par RYO MICHEL
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SMA. Société de Matériel Alimentaire International Food Processing
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMA. Société de Matériel Alimentaire International Food Processing
RYO MICHEL

Numéro de dépôt :
99800756
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2009

Présentation de la marque SMA. Société de Matériel Alimentaire International Food Processing

Déposée le 28 juin 1999 par RYO MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMA. Société de Matériel Alimentaire International Food Processing » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est RYO MICHEL, domicilié(e) LA SAUDRAIE, 56220 CADEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MICHEL RYO SA SMA IFP - France.

La marque SMA. Société de Matériel Alimentaire International Food Processing a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMA. Société de Matériel Alimentaire International Food Processing est expirée depuis le 28 juin 2009.


RYO MICHEL - LA SAUDRAIE, 56220 CADEN - France


MONSIEUR MICHEL RYO SA SMA IFP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Machines, équipements agro-alimentaire neufs et rénovés. - réparation, rénovation, et remise aux normes CEE de ce matériel destiné à l'industrie agro-alimentaire).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.