Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLA
Numéro de dépôt :
1322270
Date de dépôt :
05/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1995
Présentation de la marque SOLA
Déposée le 5 septembre 1985 par RYMER José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLA est expirée depuis le 5 septembre 1995.
RYMER José a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07