Marque expirée - Marque en non vigueur

POUR NOS CHATONS
RYM MUSIQUE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96655859
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2016

Présentation de la marque POUR NOS CHATONS

Déposée le 17 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RYM MUSIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUR NOS CHATONS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RYM MUSIQUE domicilié(e) 188 boulevard Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2318853) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 156 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2318853) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POUR NOS CHATONS est expirée depuis le 17 décembre 2016.

RYM MUSIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EAU CLAIRE , LA MUSIQUE ET L'ENFANT , LAURENCE MUSIQUE , ARNIE , LA VALISETTE DES ENFANTS , LA DISCOTHEQUE DES ENFANTS , CHANSONS RIGOLOTES , BOUT'CHOUX , BEBE TENDRESSE , LE NOEL DES CHATONS


RYM MUSIQUE société à responsabilité limitée - 188 boulevard Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2318853) - 75011 - France - SIREN 383156551


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2318853) - 75440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Inscription le 3 décembre 1998 - Rejet partiel n°267824 - Publication au BOPI 1998-12-03

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2006 n°2318853 - Publication au BOPI 2006-07-05

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Supports d'enregistrements magnétiques, films, disques accoustiques, cassettes, disques compacts, phonogrammes, vidéogrammes Produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes. Papeterie, coffrets pour la papeterie, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier. Affiches cartes postales, dessins, images Jeux, jouets Education, formation divertissements. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films, de dessins animés, d'enregistrements phonographiques et audiovisuels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.