Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NOEL DES CHATONS
RYM MUSIQUE (s.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
96655860
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2006

Présentation de la marque LE NOEL DES CHATONS

Déposée le 17 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RYM MUSIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE NOEL DES CHATONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RYM MUSIQUE domicilié(e) 188, Bd. Voltaire, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 156 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RYM MUSIQUE Marcel Mangin - France.

La marque LE NOEL DES CHATONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655860.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NOEL DES CHATONS est expirée depuis le 17 décembre 2006.

RYM MUSIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EAU CLAIRE , LA MUSIQUE ET L'ENFANT , LAURENCE MUSIQUE , ARNIE , LA VALISETTE DES ENFANTS , LA DISCOTHEQUE DES ENFANTS , CHANSONS RIGOLOTES , BOUT'CHOUX , BEBE TENDRESSE , POUR NOS CHATONS


RYM MUSIQUE (s.a.r.l.) - 188, Bd. Voltaire, 75011 PARIS - France - SIREN 383156551


RYM MUSIQUE Marcel Mangin - France


Inscription le 4 novembre 1997 - Retrait partiel n°245109 - Publication au BOPI 1997-11-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Supports d'enregistrements magnétiques, films, disques accoustiques, cassettes, disques compacts, phonogrammes, vidéogrammes Produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes. Papeterie, coffrets pour la papeterie, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier. Affiches cartes postales, dessins, images Jeux, jouets Education, formation divertissements. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films, de dessins animés, d'enregistrements phonographiques et audiovisuels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.