Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DISQUE COMPACT DES ENFANTS
RYM MUSIQUE SARL

Numéro de dépôt :
94541093
Date de dépôt :
18/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2004

Présentation de la marque LE DISQUE COMPACT DES ENFANTS

Déposée le 18 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RYM MUSIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DISQUE COMPACT DES ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RYM MUSIQUE domicilié(e) 188 boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 156 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP SCHMIDT & GOLDGRAB Avocats à la Cour - France.

La marque LE DISQUE COMPACT DES ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DISQUE COMPACT DES ENFANTS est expirée depuis le 18 octobre 2004.

RYM MUSIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EAU CLAIRE , LA MUSIQUE ET L'ENFANT , LAURENCE MUSIQUE , ARNIE , LA VALISETTE DES ENFANTS , LA DISCOTHEQUE DES ENFANTS , CHANSONS RIGOLOTES , BOUT'CHOUX , BEBE TENDRESSE , POUR NOS CHATONS


RYM MUSIQUE SARL - 188 boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France - SIREN 383156551


SCP SCHMIDT & GOLDGRAB Avocats à la Cour - France


Inscription le 20 janvier 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°385264 - Publication au BOPI 2004-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, phonogrammes, vidéogrammes.Produits de l'imprimerie, livres, brochures, partitions musicales.Edition de livres, de revues, édition musicale, Production phonographique et audiovisuelle

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.