Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUT'CHOUX
RYM MUSIQUE s.a.r.l.

Numéro de dépôt :
3207843
Date de dépôt :
04/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2013
BOUT\'CHOUX de RYM MUSIQUE

Présentation de la marque BOUT'CHOUX

Déposée le 4 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RYM MUSIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUT'CHOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RYM MUSIQUE domicilié(e) 188 Boulevard VOLTAIRE,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RYM MUSIQUE MARCEL MANGIN domicilié(e) 188 Bd VOLTAIRE,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque BOUT'CHOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUT'CHOUX est expirée depuis le 4 février 2013.

RYM MUSIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EAU CLAIRE , LA MUSIQUE ET L'ENFANT , LAURENCE MUSIQUE , ARNIE , LA VALISETTE DES ENFANTS , LA DISCOTHEQUE DES ENFANTS , CHANSONS RIGOLOTES , BEBE TENDRESSE , POUR NOS CHATONS , LE NOEL DES CHATONS


RYM MUSIQUE s.a.r.l. - 188 Boulevard VOLTAIRE,75011 PARIS - 75011 - France


RYM MUSIQUE MARCEL MANGIN - 188 Bd VOLTAIRE,75011 PARIS - 75011 - France


Inscription le 23 juin 2003 - retrait partiel n°372475 - Publication au BOPI 2003-06-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Supports d'enregistrements magnétiques, films, disques accoustiques, cassettes, disques compacts, phonogrammes, vidéogrammes. Produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes. Papeterie, coffrets pour la papeterie, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier. Affiches cartes postales, dessins, images. Education, formation divertissements. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films, de dessins animés, d'enregistrements phonographiques et audiovisuels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.