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Marques déposées par monsieur ryland james
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Mi Casa (es tu casa) DO Rioja
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mi Casa (es tu casa) DO Rioja
M. ryland james

Numéro de dépôt :
3916810
Date de dépôt :
29/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2022
Mi Casa (es tu casa) DO Rioja de ryland james

Présentation de la marque Mi Casa (es tu casa) DO Rioja

Déposée le 29 avril 2012 par monsieur ryland james auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mi Casa (es tu casa) DO Rioja » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur ryland james domicilié(e) 3 le portail - 33240 - ESPIET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ryland james domicilié(e) 3 le portail - 33240 - ESPIET - France.

La marque Mi Casa (es tu casa) DO Rioja a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mi Casa (es tu casa) DO Rioja est expirée depuis le 29 avril 2022.


M. ryland james - 3 le portail - 33240 - ESPIET - France


M. ryland james - 3 le portail - 33240 - ESPIET - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ RIOJA ”.