Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'escargot
ryland james

Numéro de dépôt :
3855646
Date de dépôt :
31/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2021
l\'escargot de ryland james

Présentation de la marque l'escargot

Déposée le 31 août 2011 par ryland james auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'escargot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est ryland james domicilié(e) 3 le Portail - 33420 - ESPIET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ryland james domicilié(e) 3 le Portail - 33420 - ESPIET - France.

La marque l'escargot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855646.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'escargot est expirée depuis le 31 août 2021.

ryland james a également déposé les autres marques suivantes : Carter XO French Brandy


ryland james - 3 le Portail - 33420 - ESPIET - France


ryland james - 3 le Portail - 33420 - ESPIET - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Vins.