Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carter XO French Brandy
M. ryland james

Numéro de dépôt :
4078005
Date de dépôt :
22/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/03/2024
Carter XO French Brandy de ryland james

Présentation de la marque Carter XO French Brandy

Déposée le 22 mars 2014 par monsieur ryland james auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Carter XO French Brandy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est monsieur ryland james domicilié(e) 3 Le Portail - 33420 - ESPIET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ryland james domicilié(e) 3 Le Portail - 33420 - ESPIET - France.

La marque Carter XO French Brandy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carter XO French Brandy est expirée depuis le 22 mars 2024.

ryland james a également déposé les autres marques suivantes : l'escargot


M. ryland james - 3 Le Portail - 33420 - ESPIET - France


M. ryland james - 3 Le Portail - 33420 - ESPIET - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Boissons spiritueux à savoir : Brandy.