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Marques déposées par la société étrangère RYESEKKS PLC Une
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CRAVEN A
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRAVEN A
RYESEKKS PLC Une société de droit anglais

Numéro de dépôt :
1578505
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2010
CRAVEN A de RYESEKKS PLC Une

Présentation de la marque CRAVEN A

Déposée le 2 mars 1990 par la société étrangère RYESEKKS PLC Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRAVEN A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère RYESEKKS PLC Une domicilié(e) Plumtree Court, Londres EC4A 4HT, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2166568) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) (dossier no 2166568) - France.

La marque CRAVEN A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRAVEN A est expirée depuis le 2 mars 2010.

RYESEKKS PLC Une a également déposé les autres marques suivantes : THE HOUSE OF CRAVEN


RYESEKKS PLC Une société de droit anglais - Plumtree Court, Londres EC4A 4HT, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2166568) - Royaume-Uni


GILBEY de HAAS - (dossier no 2166568) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2000 n°2166568 - Publication au BOPI 2000-03-02

Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366432 - Publication au BOPI 2003-03-04

Inscription le 8 avril 1999 - Changement de dénomination n°275333 - Publication au BOPI 1999-04-08

Inscription le 13 février 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°197450 - Publication au BOPI 1996-02-13

Inscription le 3 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191466 - Publication au BOPI 1995-11-03

Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs; allumettes