Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BioMansôa BIOMANSÔA Bio Mansôa BIO MANSÔA
RYDINATURE, SARL

Numéro de dépôt :
4015640
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2023
BioMansôa BIOMANSÔA Bio Mansôa BIO MANSÔA de RYDINATURE

Présentation de la marque BioMansôa BIOMANSÔA Bio Mansôa BIO MANSÔA

Déposée le 26 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RYDINATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BioMansôa BIOMANSÔA Bio Mansôa BIO MANSÔA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RYDINATURE domicilié(e) 3 BEAUREGARD - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 487 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CARIO NADIA domicilié(e) 3 BEAUREGARD - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France.

La marque BioMansôa BIOMANSÔA Bio Mansôa BIO MANSÔA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioMansôa BIOMANSÔA Bio Mansôa BIO MANSÔA est expirée depuis le 26 juin 2023.


RYDINATURE, SARL - 3 BEAUREGARD - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 792487654


Mme CARIO NADIA - 3 BEAUREGARD - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ; ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; sucreries ; ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ; ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.