Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur RYCKENBUSCH Stéphane
/
PRE-CONDUITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRE-CONDUITE
M. RYCKENBUSCH Stéphane

Numéro de dépôt :
4018778
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
10/07/2023
PRE-CONDUITE de RYCKENBUSCH Stéphane

Présentation de la marque PRE-CONDUITE

Déposée le 10 juillet 2013 par monsieur RYCKENBUSCH Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PRE-CONDUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est monsieur RYCKENBUSCH Stéphane domicilié(e) LE ROYAL, 252 avenue de la Californie - 06200 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RYCKENBUSCH Stéphane domicilié(e) LE ROYAL, 252 avenue de la Californie - 06200 - NICE - France.

La marque PRE-CONDUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018778.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRE-CONDUITE est expirée depuis le 10 juillet 2023.


M. RYCKENBUSCH Stéphane - LE ROYAL, 252 avenue de la Californie - 06200 - NICE - France


M. RYCKENBUSCH Stéphane - LE ROYAL, 252 avenue de la Californie - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Livres ; brochures ;

Éducation ; formation.