PIECE À CONVICTION

RYCKEBUSCH GHISLAIN

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; aiguilles en métaux précieux, aiguilliers en métaux précieux, boîtes à allumettes en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, parure d'ambre jaune, amulette bijouterie&, anneaux bijouterie&, parures d'argent, argenterie vaisselle&, objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, bagues bijouterie&, articles de bijouterie, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes à cigares en métaux précieux, boîtes à cigarettes en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, bonbonnières en métaux précieux, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boules à thé en métaux précieux, bourses de mailles en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets bijouterie&, montres-bracelets, bracelets de montre, breloques, broches bijouterie&, burettes en métaux précieux, bustes en métaux précieux, cabarets plateaux à servir& en métaux précieux, services à café en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, candélabres chandeliers& en métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, chaînes bijouterie&, chaînes de montres, ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures en métaux précieux, fume-cigares en métaux précieux, coffrets à cigares en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux en métaux précieux, colliers bijouterie& ; coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, épingles de cravates, fixe-cravates ; cruchons en métaux précieux, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, porte-cure-dents en métaux précieux, articles en doublé métal précieux&, écrins en métaux précieux, écrins pour l'horlogerie, épingles bijouterie&, épingles de parure, éteignoirs en métaux précieux, étuis à aiguilles en métaux précieux, étuis pour l'horlogerie ; figurine statuettes& en métaux précieux, flacons en métaux précieux, garnitures de hanarchement en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, huiliers en métaux précieux, insignes en métaux précieux, parures d'ivoire, ornements en jais, médailles, médaillons bijouterie&, récipients pour le ménage en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, monnaies, montres, orfèvrerie à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers&, passe-thé en métaux précieux, passoires en métaux précieux, pendules en métaux précieux, perles bijouterie&, plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, pots à tabac en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, réveille-matin, ronds de serviettes en métaux précieux, vases sacrés en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, services vaisselle& en métaux précieux, soucoupes en métaux précieux, soupières en métaux précieux, statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, sucriers en métaux précieux, surtouts de table en métaux précieux, tabatières en métaux précieux, tasses en métaux précieux, filtre à thé en métaux précieux, services à thé en métaux précieux, théières en métaux précieux, urnes en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, vases en métaux précieux ; bijouterie pour animaux de compagnie, colliers, laisses, harnais, écuelles, gamelles. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir en carton-cuir, boîtes en fibre vulcanisée, articles de bourrellerie, bourses, bourses de mailles non en métaux précieux&, caisses en cuir ou en carton-cuir, caisses en fibre vulcanisée, poignées de cannes, cannes de parapluies, cannes-sièges, carnassières, cartables, porte-cartes portefeuilles&, colliers de chevaux, couvertures de chevaux, housses de selles pour chevaux, selles pour chevaux, étuis pour clés maroquinerie&, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", couvertures en peaux fourrures&, porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, fouets, fourreaux de parapluies, garniture de harnachement non en métaux précieux, malles, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-musique, ombrelles, sacs de plage, poignées de valises, sacs à main, sacs-housses pour vêtements pour le voyage&, trousses de voyage maroquinerie&, valises ; muselières, colliers, laisses, harnais, sacs de voyage, habits pour animaux de compagnie. Meubles : glaces (miroirs), cadres ; tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments, pièces d'ameublement, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives ameublement& non en matières textiles, appuie-tête meubles&, verre argenté miroiterie&, armoires, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, baguettes liteaux& d'encadrement, bahuts coffres& non métalliques, manches à balais non métalliques, bancs meubles&, étagères et rayons de bibliothèques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie&, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, casiers à bouteilles, montures de brosses, buffets, buffets roulants meubles&, meubles de bureaux, bureau meubles& ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres encadrements&, moulures pour cadres encadrements&, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, canapés, cartothèques meubles&, casiers, cercueils, chaises sièges&, chaises hautes pour enfants, chaises longues, porte-chapeaux, chariots mobilier&, écrans de cheminées, cintres pour vêtements, rayons pour classeurs meubles&, tableaux accroche-clés, coffres à jouets, coffres non métalliques, coffrets meubles&, fauteuil de coiffeurs, commodes, comptoirs tables&, corbeilles non métalliques, coussins, manches de couteaux non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, décorations en matières plastiques pour aliments, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessins, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, divans, écrins non en métaux précieux, écriteaux en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, emballages pour bouteilles en bois&, embrasses non en matières textiles, trotteurs pour enfants, enseignes en bois ou en matières plastiques, tringles de tapis d'escaliers, établis, étagères, éventails, fauteuils ; fichiers meubles& ; statues et figurines statuettes& en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; piédestaux pour pots à fleurs, galets pour rideaux, garde-manger non métallique, housses à vêtements penderie&, housses pour vêtements rangement&, jardinières meubles&, coffres à jouets, présentoirs pour journeaux, lits, mannes paniers&, meubles métalliques, mobiles objets pour la décoration&, mobiles décoratifs produisant des sons, mobilier scolaire, objets de publicité gonflables, oreillers, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents meubles&, parcs pour bébés, patères de rideaux, patères crochets& non métalliques pour vêtements, plateaux de tables, porte-revues, portemanteaux meubles&, crochets de portemanteaux non métalliques, portes de meubles, présentoirs, pupitres, rayonnages, rayons de meubles, secrétaires, sièges, sièges métalliques, sofas, tables, tables de toilette mobilier&, tables métalliques, tabourets, tiroirs, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, vitrines meubles& ; arbres à griffes pour chats, niches et couchettes pour animaux de compagnie, corbeilles et paniers pour le transport d'animaux de compagnie en matières plastiques ou en osier. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; abreuvoirs, arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux précieux, auges, marmites-autoclaves non électriques, autocuiseurs non électrique, baignoires pour bébés portatives&, balais, balais à franges, balais mécanique, blaireaux à barbes, bassins récipients&, bâtonnets pour cocktails, batteries de cuisine, batteurs non électrique, cloches à beurre, beurriers, bidons gourdes&, chopes à bière, porte-blaireaux, bocaux, récipients à boire, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à pain, boîtes à savon, boîtes à thé non en métaux précieux&, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, boîtes en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, tire-bouchons, bouchons de verre, bougeoirs non en métaux précieux, bouilloires non électrique, boules à thé non en métaux précieux, boules de verre, bouteilles, ouvre-bouteilles, boutons poignées& en porcelaine, brocs, brosses à dents, brûle-parfums ; buste en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cabarets plateaux à servir& non en métaux précieux, cache-pots non en papier, moulins à café à main, services à café non en métaux précieux, candélabres chandeliers& non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table&, carrousels articles de cuisines&, porte-cartes de menus, casseroles, pots de chambre, chasse-mouches, chausse-pieds, brosses à chaussures, formes embauchoirs, tendeurs& pour chaussures, tendeurs de chemises, chinoiseries porcelaines&, cloches à fromages, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, couvercles de pots et de plats, cruches, cuillers à mélanger ustensiles de cuisine&, moules de cuisine, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, cure-dents, porte-cure-dents non en métaux précieux, cuvettes, dessous de plat ustensiles de table&, distributeurs de savon, écuelles, enseignes en porcelaine ou en verre, services à épices, porte-éponges, éponges de ménage et de toilette, éteignoirs non en métaux précieux, étuis pour peignes ; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; filtres à thé non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, pots à fleurs, seaux à glace, moules à glaçons, gobelets en papier ou en matières plastiques, gobelets non en métaux précieux, gourdes, huiliers non en métaux précieux, jattes, légumiers, pinces à linge, services à liqueurs, louches de cuisine, marmites, ustensiles de ménage non en métaux précieux, porte-cartes de menus, ramasse-miettes, mosaïques en verre non pour la construction, moules ustensiles de cuisine&, nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-niques vaisselle&, brosses à ongles, planches à pain, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums, passe-thé non en métaux précieux, passoires non en métaux précieux, rouleaux à pâtisserie, peignes, pelles accessoires de table&, pelles à tartes, percolateurs à café non électriques, planches à découper pour la cuisine, planches à repasser, plateaux à usage domestique en papier, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats en papier, plats non en métaux précieux, plumeaux, poêles à frire, poignées de portes en porcelaine&, moulins à poivre à main, poivriers non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poteries, pots, poubelles, poudriers non en métaux précieux, presse-fruits non électriques à usage ménager, seaux à rafraîchir, râpes ustensiles de ménage&, ronds de serviettes non en métaux précieux, sabliers, vases sacrés non en métaux précieux, sacs isothermes, saladiers non en métaux précieux, seaux, services vaisselle& non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, brosses à sourcils, spatules ustensiles de cuisine&, sucriers non en métaux précieux, surtouts de table non en métaux précieux ; tasses non en métaux précieux, tâte-vin pipettes&, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, tirelires non métalliques, urnes non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, vases de nuit, vases non en métaux précieux, verres à boire ; baignoires d'oiseaux, cages, peines, brosses, bacs de propreté, bacs à litière, gamelles, écuelles, nécessaire de toilette, ustensiles cosmétiques pour animaux de compagnie. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; habillement pour automobilistes, bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain ; bandanas foulards&, bandeaux pour la tête habillement&, bas, bérets, blouses, boas tours de cou&, body justaucorps&, bonneterie, bonnets, bottes, bottines, bretelles, brodequins, cache-cols, caleçons, casquettes, ceintures habillement&, châles, robes de chambre, chandails, chapeaux, chasubles, chaussettes, chaussons, chaussures, chemises, chemisettes, coiffes, coiffures chapellerie&, collants, cols, lingerie de corps, costumes, costumes de mascarade, cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, culottes, habillement pour cycliste, dessous sous-vêtements&, écharpes, espadrilles, étoles fourrures&, foulards, fourrures vêtements&, gabardines vêtements&, gants habillement&, gilets, soutiens-gorges, habits, imperméables, jambières, jupes, jupons, lingerie de corps, livrées, maillots, manteaux, mantilles, mitaines, mitres habillement&, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pèlerines, pelisses, chaussures de plage, costumes de plage, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sandales, saris, slips, souliers, tabliers vêtements&, tee-shirts, toges, tricots vêtements&, uniformes, vareuses, vestes, vêtements de gymnastique. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; échiquier, damier, jeux de société, planches pour le surfing ; jouets pour animaux domestiques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; affichage ; agences de publicité ; analyse du prix de revient ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; décoration de vitrines ; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion distribution& d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons& ; mise à jour de documentation publicitaire ; étude de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systémisation de données dans un fichier central ; gestion de fichier informatique ; établissement de déclarations fiscales ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; agences d'informations commerciales ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; recherche de marché ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; renseignements d'affaires. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; organisation de bals ; organisation de concours de beauté ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; publication de textes autres que textes publicitaires& ; rédaction de scénarios ; représentations théâtrales ; production de spectacles.Programmation pour ordinateurs ; architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; gérance de droits d'auteur ; exploitation de brevets ; bureaux de rédaction ; cafés-restaurants ; cafétérias ; conseils en propriété intellectuelle ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires& ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs de mode ; gestion de lieux d'expositions ; services de dessinateurs pour emballages ; élaboration conception& de logiciels ; informations sur la mode ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; stylisme esthétique industrielle&. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels. Papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures. Papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.