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Marques déposées par monsieur Rybisnki Emmanuel
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Les Cabots
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Cabots
M. Rybisnki Emmanuel
M. Bonnaud Henri

Numéro de dépôt :
3969528
Date de dépôt :
14/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/12/2022
Les Cabots de Rybisnki Emmanuel

Présentation de la marque Les Cabots

Déposée le 14 décembre 2012 par monsieur Rybisnki Emmanuel et monsieur Bonnaud Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Cabots » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Les déposants sont monsieur Rybisnki Emmanuel domicilié(e) 1 Le Poujols - 46090 - VILLESEQUE - France et monsieur Bonnaud Henri domicilié(e) 1 Sagnet - 46170 - PERN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rybisnki Emmanuel domicilié(e) 1 Le Poujols - 46090 - VILLESEQUE - France.

La marque Les Cabots a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cabots est expirée depuis le 14 décembre 2022.


M. Rybisnki Emmanuel - 1 Le Poujols - 46090 - VILLESEQUE - France

M. Bonnaud Henri - 1 Sagnet - 46170 - PERN - France


M. Rybisnki Emmanuel - 1 Le Poujols - 46090 - VILLESEQUE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.