Déposée le 14 décembre 2012 par monsieur Rybisnki Emmanuel et monsieur Bonnaud Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Les Cabots » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Les déposants sont monsieur Rybisnki Emmanuel domicilié(e) 1 Le Poujols - 46090 - VILLESEQUE - France et monsieur Bonnaud Henri domicilié(e) 1 Sagnet - 46170 - PERN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rybisnki Emmanuel domicilié(e) 1 Le Poujols - 46090 - VILLESEQUE - France.
La marque Les Cabots a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cabots est expirée depuis le 14 décembre 2022.
M. Rybisnki Emmanuel - 1 Le Poujols - 46090 - VILLESEQUE - France
M. Bonnaud Henri - 1 Sagnet - 46170 - PERN - France
M. Rybisnki Emmanuel - 1 Le Poujols - 46090 - VILLESEQUE - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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