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Marques déposées par Rybinski Christian
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CLOS TROTELIGOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS TROTELIGOTTE
Rybinski Christian

Numéro de dépôt :
3193349
Date de dépôt :
12/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
12/11/2022
CLOS TROTELIGOTTE de Rybinski Christian

Présentation de la marque CLOS TROTELIGOTTE

Déposée le 12 novembre 2002 par Rybinski Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CLOS TROTELIGOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est Rybinski Christian domicilié(e) 1 le cap blanc - 46090 - VILLESEQUE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Christian Rybinski domicilié(e) 1 le cap blanc - 46090 - VILLESEQUE - France.

La marque CLOS TROTELIGOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS TROTELIGOTTE est expirée depuis le 12 novembre 2022.


Rybinski Christian - 1 le cap blanc - 46090 - VILLESEQUE - France


Christian Rybinski - 1 le cap blanc - 46090 - VILLESEQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2012 n°2510196 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-09-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins d'appellation d'origine, eaux-de vie d'appellation d'origine. Restauration (repas) ; Services hôteliers ; maisons de vacances Pantalons ; pull-over ; robes ; manteaux ; vêtements en cuir ; vêtements de gymnastique ; chapellerie : ceintures (habillement) ; cravates ; gants (habillement) ; foulard ; crampons de chaussures de rugby ; écharpes ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.