Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARVOL
Numéro de dépôt :
1376167
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1996
Présentation de la marque CHARVOL
Déposée le 24 octobre 1986 par monsieur RYBARCZYK Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARVOL est expirée depuis le 24 octobre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13