Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jaya Hanaé
RYBAKA AUDREY
RYBAKA Daniel

Numéro de dépôt :
3800298
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2021
Jaya Hanaé de RYBAKA AUDREY

Présentation de la marque Jaya Hanaé

Déposée le 24 janvier 2011 par RYBAKA AUDREY et RYBAKA Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jaya Hanaé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Les déposants sont RYBAKA AUDREY domicilié(e) 102 ancien chemin de Ronde - 84330 - ST PIERRE DE VASSOLS - France et RYBAKA Daniel domicilié(e) 102 ancien chemin de Ronde - 84330 - ST PIERRE DE VASSOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RYBAKA Daniel domicilié(e) 102 ancien chemin de Ronde - 84330 - ST PIERRE DE VASSOLS - France.

La marque Jaya Hanaé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800298.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jaya Hanaé est expirée depuis le 24 janvier 2021.


RYBAKA AUDREY - 102 ancien chemin de Ronde - 84330 - ST PIERRE DE VASSOLS - France

RYBAKA Daniel - 102 ancien chemin de Ronde - 84330 - ST PIERRE DE VASSOLS - France


Mr RYBAKA Daniel - 102 ancien chemin de Ronde - 84330 - ST PIERRE DE VASSOLS - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Cuir et imitation du cuire, sac à main, dos, voyages, plage,

Tissus, couvertures de lit, tissus à usage textiles, linge de lit, linge de maison, linge de bain – linge de table non en papier.

Vêtements, chaussures, chemise, ceinture, foulard cravates, sous vetement, chapellerie, bonneterie.