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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RYB
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TPC+
Marque expirée - Marque en non vigueur

TPC+
RYB SA

Numéro de dépôt :
3567319
Date de dépôt :
03/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2018
TPC+ de RYB

Présentation de la marque TPC+

Déposée le 3 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) RYB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TPC+ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RYB domicilié(e) 33 route de Grenoble, Les Apprêts,38590 ST ETIENNE DE ST GEOIRS - 38590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 062 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RYB domicilié(e) 33 route de Grenoble, Les Apprêts,38590 ST ETIENNE DE ST GEOIRS - 38590 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TPC+ est expirée depuis le 3 avril 2018.

RYB a également déposé les autres marques suivantes : PROLINEAR , Terra Spiral , ModuloVISS , Terra Horizon , EasyPLUG , Izeo , Calineo , ModuloCLICK , Terra Extrem , Flex-COM


RYB SA - 33 route de Grenoble, Les Apprêts,38590 ST ETIENNE DE ST GEOIRS - 38590 - France - SIREN 388062796


RYB - 33 route de Grenoble, Les Apprêts,38590 ST ETIENNE DE ST GEOIRS - 38590 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Tuyaux flexibles non métalliques ;

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction.