Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECATRON
RYAUX Catherine

Numéro de dépôt :
98722671
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2008

Présentation de la marque MECATRON

Déposée le 11 mars 1998 par RYAUX Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MECATRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est RYAUX Catherine, domicilié(e) 75 rue Folard, 84310 MORIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque MECATRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECATRON est expirée depuis le 11 mars 2008.


RYAUX Catherine - 75 rue Folard, 84310 MORIERES - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Serrures et quincaillerie métalliques, balises métalliques, bornes routières métalliques ; corbeilles métalliques, garages à vélos métalliques. Bornes routières lumineuses ou mécaniques, appareils de signalisation et de contrôle. Bornes routières non métalliques et balises de circulation ; abris fixes ou mobiles. Mobilier urbain, à savoir bancs et banquettes et tous équipements mobiliers en bois ou en plastique destinés à l'aménagement des espaces publics, à savoir: coffres, caisses, casiers, boîtes aux lettres ou pour rangement, caillebotis, sièges, chaises longues, comptoirs, tables, corbeilles non métalliques, échelles, écriteaux, enseignes, tableaux d'affichage, jardinières, piédestaux pour pots à fleurs, parcs pour bébés, tréteaux, vitrines, mobilier scolaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.