Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHAT
Mme. ryana AMOUSSOU

Numéro de dépôt :
4268097
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2026
LE CHAT de ryana AMOUSSOU

Présentation de la marque LE CHAT

Déposée par voie électronique le 27 avril 2016 par madame ryana AMOUSSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est madame ryana AMOUSSOU domicilié(e) 12 BOULEVARD de courcelles - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ryana AMOUSSOU domicilié(e) 12 BOULEVARD de courcelles - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAT arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.


Mme. ryana AMOUSSOU - 12 BOULEVARD de courcelles - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Mme. ryana AMOUSSOU - 12 BOULEVARD de courcelles - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.