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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RYAL DISTRIBUTION
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RYAL DISTRIBUTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RYAL DISTRIBUTION
RYAL DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3694783
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2029
RYAL DISTRIBUTION de RYAL DISTRIBUTION

Présentation de la marque RYAL DISTRIBUTION

Déposée le 27 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RYAL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RYAL DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RYAL DISTRIBUTION domicilié(e) 56 RUE DE CONDE - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 516 198 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RYAL DISTRIBUTION, M. FRANCK GILLES domicilié(e) 56 RUE DE CONDE - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France.

La marque RYAL DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3694783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RYAL DISTRIBUTION arrivera à expiration en date du 27 novembre 2029.

RYAL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : SPUNTINI-LA FRITE C EST LA FETE! OTARIE CLUB , LA FRITE C'EST LA FÊTE , Pata Pata , CASH'PIZZA , LA PIZZ'EN FÊTE! , Pata Pata , PATA PATA , SAUCE MOMO , LA PIZZ'EN FETE! ,


RYAL DISTRIBUTION, SAS - 56 RUE DE CONDE - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France - SIREN 338516198


RYAL DISTRIBUTION, M. FRANCK GILLES - 56 RUE DE CONDE - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 28 mars 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°752750 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2019 n°2722094 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.