Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PIZZ'EN FETE!
RYAL DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3693639
Date de dépôt :
24/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2029
LA PIZZ\'EN FETE! de RYAL DISTRIBUTION

Présentation de la marque LA PIZZ'EN FETE!

Déposée le 24 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RYAL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PIZZ'EN FETE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RYAL DISTRIBUTION domicilié(e) 56 RUE DE CONDE - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 516 198 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RYAL DISTRIBUTION, M. FRANCK GILLES domicilié(e) 56 RUE DE CONDE - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France.

La marque LA PIZZ'EN FETE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3693639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PIZZ'EN FETE! arrivera à expiration en date du 24 novembre 2029.

RYAL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : SPUNTINI-LA FRITE C EST LA FETE! OTARIE CLUB , LA FRITE C'EST LA FÊTE , Pata Pata , CASH'PIZZA , LA PIZZ'EN FÊTE! , Pata Pata , PATA PATA , SAUCE MOMO , RYAL DISTRIBUTION ,


RYAL DISTRIBUTION, SAS - 56 RUE DE CONDE - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France - SIREN 338516198


RYAL DISTRIBUTION, M. FRANCK GILLES - 56 RUE DE CONDE - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2019 n°2722096 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.