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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RYAL DISTRIBUTION
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LA FRITE C'EST LA FETE!
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FRITE C'EST LA FETE!
RYAL DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3693638
Date de dépôt :
24/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2029
LA FRITE C\'EST LA FETE! de RYAL DISTRIBUTION

Présentation de la marque LA FRITE C'EST LA FETE!

Déposée le 24 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RYAL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FRITE C'EST LA FETE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RYAL DISTRIBUTION domicilié(e) 56 RUE DE CONDE - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 516 198 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RYAL DISTRIBUTION, M. FRANCK GILLES domicilié(e) 56 RUE DE CONDE - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France.

La marque LA FRITE C'EST LA FETE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3693638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FRITE C'EST LA FETE! arrivera à expiration en date du 24 novembre 2029.

RYAL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : SPUNTINI-LA FRITE C EST LA FETE! OTARIE CLUB , LA FRITE C'EST LA FÊTE , Pata Pata , CASH'PIZZA , LA PIZZ'EN FÊTE! , Pata Pata , PATA PATA , SAUCE MOMO , LA PIZZ'EN FETE! , RYAL DISTRIBUTION


RYAL DISTRIBUTION, SAS - 56 RUE DE CONDE - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France - SIREN 338516198


RYAL DISTRIBUTION, M. FRANCK GILLES - 56 RUE DE CONDE - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 28 mars 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°752757 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2019 n°2722099 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.