Marque expirée - Marque en non vigueur

CASH' PIZZA
RYAL DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3693641
Date de dépôt :
24/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2019
CASH\' PIZZA de RYAL DISTRIBUTION

Présentation de la marque CASH' PIZZA

Déposée le 24 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RYAL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASH' PIZZA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RYAL DISTRIBUTION domicilié(e) 56 rue de Condé - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 516 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RYAL DISTRIBUTION domicilié(e) 56 rue de Condé - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASH' PIZZA est expirée depuis le 24 novembre 2019.

RYAL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : SPUNTINI-LA FRITE C EST LA FETE! OTARIE CLUB , LA FRITE C'EST LA FÊTE , Pata Pata , CASH'PIZZA , LA PIZZ'EN FÊTE! , Pata Pata , PATA PATA , SAUCE MOMO , LA PIZZ'EN FETE! , RYAL DISTRIBUTION


RYAL DISTRIBUTION, SAS - 56 rue de Condé - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France - SIREN 338516198


RYAL DISTRIBUTION - 56 rue de Condé - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; remorquage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.