Marque enregistrée - Marque en vigueur

R La clé de chambellan
Monsieur Ryad ZAIBI
Monsieur GOSSI CAMARA

Numéro de dépôt :
4586908
Date de dépôt :
02/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2029
R La clé de chambellan de Ryad ZAIBI

Présentation de la marque R La clé de chambellan

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2019 par monsieur Ryad ZAIBI et monsieur GOSSI CAMARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R La clé de chambellan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Les déposants sont monsieur Ryad ZAIBI domicilié(e) 2 place de gasperi - 95300 - pontoise - France et monsieur GOSSI CAMARA domicilié(e) 13 RUE DU PAS SAINT CHRISTOPHE - 95800 - CERGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ryad ZAIBI domicilié(e) 2 place de gasperi - 95300 - pontoise - France.

La marque R La clé de chambellan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R La clé de chambellan arrivera à expiration en date du 2 octobre 2029.


Monsieur Ryad ZAIBI - 2 place de gasperi - 95300 - pontoise - France

Monsieur GOSSI CAMARA - 13 RUE DU PAS SAINT CHRISTOPHE - 95800 - CERGY - France


Monsieur Ryad ZAIBI - 2 place de gasperi - 95300 - pontoise - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.