Déposée le 22 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RVD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCHI'MED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RVD domicilié(e) 8 Rue Centrale,73000 BASSENS - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 049 997 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RVD SARL domicilié(e) 8 Rue Centrale,73000 BASSENS - 73000 - France.
La marque ARCHI'MED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RVD SARL - 8 Rue Centrale,73000 BASSENS - 73000 - France - SIREN 424049997
RVD SARL - 8 Rue Centrale,73000 BASSENS - 73000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Mobilier spécial à usage médical. Meubles. Architecture – décoration intérieure.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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