Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEDNA
RV FINANCES, SARL UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
3516977
Date de dépôt :
30/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/07/2027
SEDNA de RV FINANCES

Présentation de la marque SEDNA

Déposée le 30 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RV FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SEDNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-36 du 7 septembre 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RV FINANCES domicilié(e) 109 ROUTE DE GENEVE - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 350 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RV FINANCES, M. VANDEVELDE RICHARD domicilié(e) 109 ROUTE DE GENEVE - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France.

La marque SEDNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3516977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEDNA arrivera à expiration en date du 30 juillet 2027.

RV FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : BOTAO , FILOSORB , TIPORE , OSTEOBIOTIC , INNOCOAT , BIOSINJECT , NOVACUP , (Marque figurative) , SOLIBONE , SALTINA


RV FINANCES, SARL UNIPERSONNELLE - 109 ROUTE DE GENEVE - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 538350083


RV FINANCES, M. VANDEVELDE RICHARD - 109 ROUTE DE GENEVE - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Inscription le 24 juin 2008 - Concession de licence n°476056 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Inscription le 7 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622083 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-07

Renouvellement sans limitation le 21 février 2017 n°2641259 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-21

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; substituts osseux.