Déposée le 9 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RV FINANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « OSTEOBIOTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RV FINANCES domicilié(e) 109 ROUTE DE GENEVE - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 350 083 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEDICAL GROUP CORP, PIERCHON AURELIE domicilié(e) 5 CHEMIN DU CATUPOLAN - 69120 - VAULX EN VELIN - France.
La marque OSTEOBIOTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RV FINANCES, SARL - 109 ROUTE DE GENEVE - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 538350083
MEDICAL GROUP CORP, PIERCHON AURELIE - 5 CHEMIN DU CATUPOLAN - 69120 - VAULX EN VELIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33
Inscription le 25 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447273 - Publication au BOPI 2007-01-25
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Inscription le 16 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°624014 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-16
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2014 n°2560472 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-04
Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629889 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26
• mélange d'un ou plusieurs antibiotiques et d'une céramique de phosphate de calcium ou d'un métal, destiné à réaliser un revêtement sur une prothèse ou un implant médical. • prothèse ou implant médical comportant un revêtement constitué d'un mélange d'un ou plusieurs antibiotiques et d'une céramique de phosphate de calcium ou d'un métal. • service de revêtement de prothèses ou d'implants médicaux par un mélange constitué d'un ou plusieurs antibiotiques et d'une céramique de phosphate de calcium ou d'un métal.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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